CGV – Politique de confidentialité

NOIR DE L’ÂME
Numéro SIRET : 508 359 320 00019
Code APE : 9003A
Email : contact(a)noirdelame.fr
Tel : +33 (0) 672742302

www.noirdelame.fr est hébergé par OVH
Numéro de déclaration CNIL 1437780

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par NOIR DE L’ÂME, des Formations présentes sur le site. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.

ARTICLE 1 – PRIX
1.1 – Les prix de nos Formations sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix sont communiqués en Euros.
1.2 – Toutes les commandes sont payables en Euros.
1.3 – NOIR DE L’ÂME se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de leur disponibilité.

ARTICLE 2 – COMMANDE
Sur Internet : www.noirdelame.fr
Toutes les commandes se fond à travers le service Paypal.

ARTICLE 3 – VALIDATION
Quand vous cliquez sur le bouton Valider ma commande après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par www.noirdelame.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par NOIR DE L’ÂME et ses clients.

ARTICLE 4 – DISPONIBILITE
Nos Formations sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Lorsqu’un produit n’est plus disponible, celui-ci s’affiche SOLD OUT.

ARTICLE 5 – PAIEMENT
Le règlement de vos Formations s’effectue à travers le service de payement sécurisé Paypal.

ARTICLE 6 : SECURISATION
Le service Paypal fait l’objet d’un système de sécurisation.

ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION
Le Client ayant accès à la Formation en ligne dès le paiement de sa Commande, il s’engage à renoncer expressément à son droit de rétractation.

ARTICLE 8 – SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition : contact(a)noirdelame.fr

ARTICLE 9 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.noirdelame.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de NOIR DE L’ÂME. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de NOIR DE L’ÂME est strictement interdite.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITE
NOIR DE L’ÂME met en œuvre toutes les mesures propres à assurer au Client la fourniture, dans des conditions optimales, des Formations. Elle ne saurait cependant en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable soit au Client.
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

Politique de confidentialité

NOIR DE L’ÂME s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre culturelle et produit réservées aux clients de NOIR DE L’ÂME, notamment par les lettres d’informations de NOIR DE L’ÂME auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêts.
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Date de dernière mise à jour : 26/05/2020